Corrections et remplacement

Processus

Le cheminement d'une correction

Toute personne peut demander une correction sans être membre ; une correction acceptée devient une nouvelle version, et la version antérieure reste au registre avec le motif.

1. 01 Auteur du signalement

   1. 01Toute personne peut demander une correctionActeur · Toute personneToute personne peut demander une correction, sans être membre. Aucune adhésion ni aucun compte n'est nécessaire pour signaler un préjudice ou corriger une information publique.

2. 02 Acheminer et accuser réception

   1. 02Acheminé selon la nature de la préoccupationÉtapeUne correction scientifique ou une préoccupation relative à l'intégrité est adressée à l'éditeur responsable ou au propriétaire de la source.
   2. 03Accusé de réceptionEnregistrementToute personne qui pose une question, partage des connaissances locales ou signale une préoccupation reçoit un accusé de réception et une décision sur la suite donnée.

3. 03 Examen

   1. 04Examen par l'éditeur ou le propriétaire de la sourceÉtape · L'éditeur responsable ou le propriétaire de la sourceUn examinateur ayant déclaré un conflit ne signe jamais l'acceptation concernée.
   2. 05Plainte concernant une décisionÉtape · Un examinateur non responsable de la décisionUne plainte relative à un programme ou à une décision est examinée par une personne non responsable de la décision contestée.
   3. 06Files de traitement : vie privée, sécurité et protectionÉtapeLes demandes relatives à la vie privée et aux droits sont adressées à la file du responsable de la protection des renseignements personnels, les signalements de sécurité à la file de divulgation des failles de sécurité.

4. 04 Résultat

   1. 07Une correction acceptée devient une nouvelle versionEnregistrementUne correction acceptée crée une nouvelle version enregistrée.
   2. 08Décision sur la suite donnée consignéeEnregistrementL'auteur du signalement reçoit une décision sur la suite donnée et, le cas échéant, une réparation ou une orientation. La documentation ne prévoit aucun recours contre une correction refusée.

5. 05 Reporté au registre

   1. 09Analyse concernée relancée avec des données d'entrée corrigéesÉtape · Pilier FoundryL'analyse concernée est relancée avec les données d'entrée corrigées.
   2. 10Proposition de modification des normesEnregistrement · Nexus StandardsLes conclusions relatives aux méthodes et aux corrections sont transmises à Nexus Standards sous forme de propositions de modification (F06). Il consigne la correction comme une modification des données probantes.
   3. 11Cours ayant enseigné la conclusion mis à jourÉtape · Risk AcademyRisk Academy met à jour tout cours ayant enseigné la conclusion corrigée.
   4. 12Nouvelle version avec la correction et son motifEnregistrement · ReportsReports publie une nouvelle version avec la correction et son motif. La version antérieure reste au registre avec l'historique des corrections.

Statut et niveaux de service · Reports · The programme yearDesigned process, not a record of any case: no cycle has run and every programme is at service level R0, information and enquiries. A gate is a programme decision, never a public-authority approval, a certification or a deployment authorisation. The competent authority decides.